Conditions de ventes

Les CGV

Conditions de ventes

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Entre l’autoentrepreneur Jacques LETON (Massage de Rêve), SIRET 520 791 377 00010, Code APE 6311Z, le Vendeur d’une part, et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société, d’autre part, Il a été exposé et convenu ce qui suit :

PRÉAMBULE Le Vendeur propose un service de massage bien-être exclusivement à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de ses sites Internet (https://www.massagedereve.com).
La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur les sites susmentionnés.

Article 1 : Objet et dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, effectuées au travers des sites Internet qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur.
Le vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet.
Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.
Ces CGV sont consultables sur le site Internet à l’adresse suivante : https://www.massagedereve.com/.
Le client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.
Sauf preuve contraire les informations enregistrées constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Article 2 : Prix

Les prix des massages vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros TTC (TVA non applicable, article 293B du CGI) et déterminés sur la page tarifs du site.

Article 3 : Conclusion du contrat en ligne Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques : ➢ Information sur les caractéristiques essentielles du massage ; ➢ Choix du massage ➢ Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. ➢ Contacter par mail ou téléphone via la page Contact ou réservation pour réserver et éventuellement payer le massage ou le bon cadeau.
Possibilité de régler sur place lors de la séance de massage pour les clients ayant déjà payé un massage suite à un premier rendez-vous.
Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Article 4 : Produits et services

Les caractéristiques essentielles des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site Internet.
Le vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des créneaux disponibles.
A défaut, le vendeur en informe le client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française.
Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle.
La durée de validité de l’offre des services ainsi que leurs prix est précisée sur le site Internet.

Article 5 : Modalités de livraison

Les bons cadeau sont envoyés par e-mail à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué.
Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande.
Le vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans l’email de confirmation de commande afin d’assurer le suivi de la commande.

Article 6 : Paiement

Le paiement est exigible à la commande (notamment pour les bons cadeau), ou lors de la réalisation du massage .
Le Client peut effectuer le règlement par chèque bancaire ou espèces.

Article 7 : Délai de rétractation

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités pour l’achat de bons cadeau.
Le remboursement s’effectuera par virement.

Article 10 : Force majeure

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution.
Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel événement dès que possible.

Article 11 : Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification de vos données. Une simple demande par mail à l’adresse contact suffit

Identité et Service clientèle
Nom : IDMassage -- Idée-Massage
Téléphone :+33(0)6.75.62.77.65
Email : contact@idee-massage.com
site : www.massagedereve.com

- Généralités
Les présentes Conditions Générales des Ventes (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations proposées par « Jacques LETON », immatriculée sous le numéro 52079137700010, et ce, à l’ensemble de ses clients, quel que soit leur statut ou qualité.
En conséquence, la passation d’une commande par un client pour la réalisation d’une prestation proposée sur le site internet www.massagedereve.com emporte l’adhésion de ces derniers et leur acceptation, sans réserve, aux présentes CGV sauf accord particulier préalablement convenu par écrit entre les parties.
La vente ne sera parfaite qu’après l’acceptation expresse par tout moyen écrit de la commande par « Massagedereve ».

« IDMassage» se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV, étant précisé que les modifications seront applicables aux seules commandes passées en suite de l’entrée en vigueur desdites modifications.

2- Définitions :
Les prestations proposées sont celles qui figurent sur le site internet « massagedereve.com » à savoir :
Les prestations de Massages Bien-être à la séance ou en forfait.
Les cartes-cadeaux pour ces mêmes prestations de Massages Bien-être
La réservation pour ces prestations de Massages Bien-être

Le Client est la personne qui réserve une séance de Massage Bien-être ou qui achète une carte-cadeau ou un produit chez « IDMassage ».

Le Bénéficiaire est la personne qui reçoit une carte-cadeau « IDMassage ».

3- Conditions de réalisation des prestations :
La finalité de l’activité de « IDMassage » réalisée par Jacques LETON est exclusivement le bien-être de la personne.
Conformément à la législation en vigueur, les Massages Bien-être pratiqués en l’absence de diagnostic et de traitement thérapeutique, ne s’apparentent en rien, ni dans le contenu ni dans l’objectif, à la pratique de la Massothérapie, Kinésithérapie, ainsi qu’à toute pratique médicale.
Il s’agit de techniques manuelles de bien-être et de relaxation uniquement. Sont également exclues de l’activité de « Massages de Rêve », toutes prestations à caractère érotique ou sexuel.

« IDMassage » n’intervient que sur rendez-vous à Domicile dans un rayon de 20kms à partir de Puteaux.
Dans ce cas, le client s’engage à mettre à disposition de un espace (minimum 5 m2), dont les conditions d’hygiène, de calme et de sécurité sont compatibles avec la réalisation d’un massage de bien-être. Pour toutes distances supérieur à 20 km, un surcout sera appliqué.

Les prestations sont proposées du Mardi au samedi selon les horaires indiqués sur le site internet https://www.massagedereve.com/.
IDMassage se donne le droit de modifier les horaires à tout moment.

Lors des séances de Massages Bien-être, « IDMassage » met à la disposition du client tout le matériel professionnel nécessaire (table de massage, linge de protection, serviettes, huiles de massage, musique d’accompagnement, ...) et se réserve le droit de refuser une séance de Massage Bien-être en cas d’hygiène douteuse de la part du client.

La séance commence par un petit questionnaire qui permettra ensemble de faire le point sur la condition et les besoins du client afin de déterminer le massage le plus adapté. Un temps sera laissé au client afin qu’il puisse s’installer.

A la fin du massage, un temps sera laissé au client pour qu’il reprenne ses esprits et qu’il se rhabille. Un point sera fait sur le ressenti.
Le temps du massages est le temps indiqué lors de votre réservation. Ce temps ne comprennent pas la prise en charge, l’installation, et le débriefe de fin.
Il faut les rajouter à votre temps de massages. Compter environ de 20 à 30 mins de supplémentaire.

4- Les contre-indications aux Massages Bien-être
Lorsqu’il est pratiqué par un professionnel qualifié, le Massage Bien-être est en général sans risque et plutôt bénéfique. Cependant en cas de maladie ou de doute, il est recommandé au client de demander un avis médical.
En effet, il existe des contre-indications totales, locales ou temporaires au massage. Certains traitements requièrent des précautions à prendre.
Dans tous les cas, les zones présentant des varices, des brûlures, des plaies ouvertes ou tout signe d’inflammation ou d’infection locale ne seront pas massées.
Les contre-indications au massage sont :
– État fiévreux, infectieux ou contagieux
– Hémophilie
– Phlébite : Formation d’un caillot sanguin dans une veine. Symptômes : douleur, lourdeur, gonflement d’un membre.
– Hypertension artérielle sévère si non traitée efficacement
– Douleur aiguë, inflammation ou blessure
– Opération chirurgicale de moins de 3 mois
- Grossesse de moins de 3 mois

Pour s’assurer que son client est apte à recevoir un massage bien-être, un questionnaire sera complété lors de la première séance.
Le client devra informer au préalable de tous changements sur son état de santé lors des prochains rendez-vous.

En conséquence, « Massages de Rêve » se réserve le droit de refuser à tout moment, un client dont l’état de santé ne serait pas compatible avec la réalisation d’un Massage Bien-être sans avis médical préalable.

5- Conditions financières
Les tarifs des prestations proposées sont indiqués en euros sur le site https://www.massagedereve.com/.
https://www.massagedereve.com/ n’est pas soumis à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts, les prix mentionnés sur le site internet et à la salle de massage sont donc indiqués sans TVA et TTC.
« IDMassage » se réserve également le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant précisé que les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la réservation du rendez-vous.

6- La prise de rendez-vous des Massages Bien-être à la séance, la modification ou l’annulation d’une réservation
6-1- La prise de rendez-vous :
Elle s’effectue sur le site internet ou par téléphone. Toutes les coordonnées nécessaires à la prise de rendez-vous sont disponibles sur le site internet https://www.massagedereve.com/spa/contact.

La réservation en ligne est ouverte pour toutes séances de massage à domicile.
Pour réserver en ligne, le formulaire de réservation est à compléter en suivant chaque étape et le règlement de la séance doit-être effectué. Le client choisit la prestation souhaitée, la durée ainsi que sa disponibilité. En fonction des critères définis, des créneaux horaires lui seront proposés.
« Massages de Rêve » se réserve le droit de contacter le client pour modifier l’heure du rendez-vous.
Le client finalise sa réservation en indiquant ses coordonnées et les informations pour le paiement.
Si le client détient un code promo, il doit le saisir dans le champs ‘Code Promo’ et doit cliquer sur ‘Appliquer le code promo’ lors de l’étape ‘Paiement’.
La réservation sera considérée comme validée uniquement lors de la réception de l’email de validation envoyé par https://www.massagedereve.com (adresse courriel automatique – ne pas contacter).

Que ce soit pour les réservations par téléphone ou par internet, les rendez-vous de dernière minute se feront uniquement par téléphone en fonction de la disponibilité restante.
Pour des raisons d'organisation, la réservation en ligne est ouverte jusque 2 jour ouvré avant.

6-2- Les conditions de modification et d’annulation d’une séance :
Le client a la possibilité de modifier gratuitement sa réservation jusque 48h avant le rendez-vous par téléphone.
Toute modification entre 24h et 48h avant le rendez-vous entrainera un surcoût de 30% de la totalité du prix de la prestation à régler sur le site.
Aucune modification dans les 24h avant la prestation ne sera réalisée, la séance sera considérée comme due.

Le client a la possibilité d’annuler sa réservation jusque 48h avant le rendez-vous soit par téléphone ou soit via le lien reçu dans l’email de confirmation si il a réservé sur le site internet.
Dans le cas d’une réservation sur internet, le remboursement total de la séance sera effectué sous 7 (sept) jours maximum après l’annulation.
Le client a la possibilité d’annuler sa réservation de 24h à 48h avant le rendez-vous par téléphone mais une retenue de 30% du prix total sera appliquée.
Dans le cas d’une réservation sur internet, le remboursement partiel sera effectué sous 7 (sept) jours maximum après l’annulation.
Le client n’a la possibilité d’annuler sa réservation dans les 24h avant le rendez-vous.La prestation sera considérée comme due. Aucun remboursement sera effectué dans le cas d’une réservation sur internet.

Une facturation sera émise pour toute réservation par Internet.
Cette clause est également valable si le client ne se présente pas le jour de la séance.

6-3- Le paiement :
Pour les réservations sur le site internet, le paiement total de la séance s’effectue directement en ligne par carte bancaire.
Pour les réservations par téléphone, le paiement s’effectue soit par espèces ou chèque au début de la séance.

7- Achat de forfait, la réservation, la modification ou l’annulation d’une réservation.
7-1- L’achat d’un forfait

Les forfaits sont à payer en un seul règlement à la première séance soit en espèces, en chèque ou en carte bancaire. Ils sont valables 6 mois pour les ‘Forfaits bien-être et découverte’ et 12 mois pour les ‘Forfaits de 10 séances’ à partir de la date d’achat
Les forfaits sont nominatifs, non cessibles et ne donnent lieu à aucun remboursement ou extension de la durée de validité, sauf dans le cas où je ne pourrai assurer la prestation ou pour raison médicale (sur justificatif).
Le choix du massage peux se faire le jour de la séance.

8- L’achat de cartes-cadeaux et la réservation, la modification ou l’annulation de la réservation par le bénéficiaire
8-1- L’achat de cartes-cadeaux
L’achat de cartes-cadeaux s’effectue à la salle de massage ou sur le site internet https://www.massagedereve.com/spa/e-shop ou https://www.massagedereve.com/spa/cartes-cadeaux/
Le client a le choix parmi toutes les cartes présentes sur le plaque tarifaire des massages.
Une carte-cadeau sous format papier et numérique sera remise au client. Le paiement pourra se faire en espèces, en chèque ou en carte bancaire.

L’achat de carte-cadeau sur le site internet est disponible 24h/24. Pour commander, le client choisi la carte-cadeau qu’il souhaite offrir, il choisit le format de réception (soit format PDF envoyé par courriel ou soit format cartonné envoyé par La Poste) et indique le nom de la personne à qui il désire offrir la carte-cadeau et clique sur « Ajouter au panier ». Puis ensuite, il clique sur « Voir le Panier » et à la possibilité d’insérer un code promo. Pour finaliser la commande, il clique sur « Passer commande ». Il remplit alors ses coordonnées et choisit son moyen de paiement et clique sur « commander ».
Si le client choisit une carte-cadeau au format PDF : La carte sera envoyé par courriel.
Les cartes-cadeaux au format PDF sont envoyées dans les 24h maximum à l’adresse courriel indiquée lors de la commande sauf dans le cas d’un paiement par chèque : envoi à réception du chèque lorsque cette option sera mise en ligne pour l'achat.
Elles pourront également êtres téléchargés plusieurs fois si besoin.

8-2- Modalités des cartes-cadeaux :
Toutes les cartes-cadeaux sont numérotées, nominatives et non cessibles.
La date de fin de validité est indiquée sur la carte-cadeau :
Sauf indications contraires, les cartes-cadeaux ont une durée de validité de 6 mois à partir de la date d’achat. Elles ne donnent lieu à aucun remboursement ou extension de la durée de validité, sauf dans le cas où je ne pourrai pas assurer la prestation ou raison médicale (sur justificatif).
Les cartes-cadeaux ne seront pas remplacées ou remboursées en cas de perte ou de vol.
Le client ou la personne ayant reçu la carte-cadeau a la possibilité d’augmenter la validité de la carte-cadeau de 1 ou 2 mois avant la date d’expiration indiquée.

8-3- La réservation, la modification ou l’annulation d’une réservation :
La réservation s’effectue sur le site internet ou par téléphone selon le point 6-1.
Le client a la possibilité de modifier ou d’annuler sa réservation jusque 48h avant le rendez-vous soit par téléphone.
Le client n’a la possibilité de modifier ou d’annuler sa réservation dans les 48h avant le rendez-vous (sauf justificatif).
La prestation sera considérée comme due et la carte-cadeau sera perdue. Cette clause est également valable si le client ne se présente pas le jour de la séance.

11- Incapacité de travail
En cas d’incapacité physique temporaire, par suite de maladie ou d’accident de Jacques LETON, « IDMassage» se réserve le droit de planifier de nouvelles dates d’interventions en concertation avec le client sans qu’il ne puisse être exigé par ce dernier de versement d’indemnité.
En cas d’incapacité physique permanente du praticien, tout type de contrat ou d’engagement avec les clients seront résiliés de plein droit sans qu’il ne puisse être réclamé une indemnité compensatrice.
Les acomptes perçus seront restitués au client dans un délai maximal de 8 (huit) jours suivant la résiliation du contrat.

12- Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises à la législation française. En cas de litiges les parties s’engagent à rechercher une solution à l’amiable avant toute action judiciaire. A défaut, tout différent survenant avec un client ayant la qualité de commerçant et qui serait lié à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lille. Pour l’ensemble des autres clients, ce sont les dispositions du code de procédure civile qui s’appliqueront.

13- Propriété intellectuelle
Jacques LETON est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments présents visibles sur le site https://www.massagedereve.com/spa/, notamment: les textes, images, photos, graphismes, logo.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie « IDMassage» ou autres éléments du site www.massagesdereve.com est interdite sur quelque support que ce soit et de quelque manière que ce soit sauf avec un accord écrit de Jacques LETON.

Les mentions légales du site internet sont consultables à l’adresse : https://www.massagedereve.com/spa/mentions-legales/